Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON
S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (MARNE).

Numéro de dépôt :
1270932
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/01/1994
ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON de CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON

Présentation de la marque ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON

Déposée le 24 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nicole COLNE - France.

La marque ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON est expirée depuis le 24 janvier 1994.

CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES DUCS , BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , CUVEE CENTENAIRE H.E.C. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , , BB CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , CREMANT DES MOINES , BESSERAT DE BELLEFON , CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON LE GOUT DE LA SEDUCTION , CREMANT DES MOINES


S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (MARNE). - France


Mme Nicole COLNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Vins de provenance Française, à savoir CHAMPAGNE.